AGO - 27/05/08 (TEAMLOG)
Détails de la convocations
Assemblée Générale Ordinaire |
TEAMLOG
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27/05/08 |
Lieu
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Publiée le 25/04/08 |
8 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
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Ordre du jour
— Approbation de l’arrêté des comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2007
– Rapport de gestion du Directoire,
– Rapport du Président,
– Rapports des Commissaires aux comptes,
– Approbation des comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2007,
– Affectation du résultat,
– Ratification et approbation des conventions visées dans le rapport spécial
— Fixation du montant des jetons de présence alloués aux membres du Conseil de Surveillance,
— Nomination de la Société Auditex comme commissaire aux comptes suppléant en remplacement de Monsieur Alain Rolland,
— Pouvoirs pour les formalités.
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Modalités de participation
Les demandes d’inscription à l’ordre du jour des projets de résolutions présentés par les actionnaires remplissant les conditions prévues à l’article R 225-71 du Code de Commerce, conformément aux dispositions légales, doivent êtres envoyées au siège social par lettre recommandée avec demande d’avis de reception à compter de la publication du présent avis et jusqu’à vingt-cinq jours avant l’Assemblée Générale.
Lorsque ces demandes émanent d’actionnaires, elles doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte qui justifie de la possession ou de la représentation par les auteurs de la demande de la fraction du capital exigée par l’article R 225-71 sus-visé. En outre, l’examen par l’assemblée des projets de résolution déposés par les actionnaires dans les conditions règlementaires est subordonné à la transmission par les auteurs de la demande d’une nouvelle attestation justifiant de l’enregistrement comptable des titres dans les mêmes conditions au troisième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro heure, heure de Paris.
Tout actionnaire, quel que ce soit le nombre d’actions qu’il possède, peut prendre part à cette Assemblée ou s’y faire représenter par son conjoint ou par un autre actionnaire.
Toutefois, pour être admis à assister à cette Assemblée, à voter par correspondance ou s’y faire représenter :
1. les actionnaires propriétaires d’actions nominatives devront être inscrits en compte « nominatif pur» ou « nominatif administré » au troisième jour ouvré précédant l’Assemblée, à zéro heure, heure de Paris.
2. les actionnaires propriétaires d’actions au porteur devront être enregistrés au troisième jour ouvré précédant l’Assemblée, à zéro heure, heure de Paris.
L’inscription ou l’enregistrement comptable des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intérmédiaire habilité sera constaté par une attestation de participation délivrée par cet intermédiaire habilité, en annexe au formulaire de vote à distance ou par procuration ou à la demande de carte d’admission établi au nom de l’actionnaire. Une attestation pourra également être délivrée à l’actionnaire souhaitant participer physiquement à l’Assemblée et qui n’aura pas reçu sa carte d’admission le troisième jour ouvré précédant l’Assemblée, à zéro heure, heure de Paris.
Tout actionnaire souhaitant voter à distance ou par procuration et qui n’aurait pu se procurer le formulaire de vote auprès d’un intermédiaire habilité, pourra demander ce formulaire par simple lettre adressée à TEAMLOG, Service Juridique, 97, Boulevard Pereire, 75017 PARIS. Cette demande devra être reçue par la Société six jours au moins avant la date de l’Assemblée.
Les votes à distance ou par procuration ne pourront être pris en compte que si les formulaires dûment remplis et signés, accompagnés de l’attestation de participation parviennent à TEAMLOG, Service Juridique, 97, Boulevard Pereire, 75017 PARIS. trois jours au moins avant la date de l’Assemblée.
Tout actionnaire ayant transmis son formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration ou ayant demandé une carte d’admission ne peut plus choisir un autre mode de participation. Il peut cependant céder tout ou partie de ses actions. Aucune cession ni aucune autre opération réalisée après le troisième jour ouvré précédant l’Assemblée, à zéro heure, heure de Paris, quelque soit le moyen utilisé, n’est notifiée par l’intermédiaire habilité ou prise en considération par la Société, nonobstant toute convention contraire.
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Résolutions
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Première résolution.— L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales ordinaires, après avoir entendu la lecture des rapports du Directoire, du Président et des rapports des Commissaires aux comptes, approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2007 d’une durée normale de douze mois tels qu’ils ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports, qui font ressortir un bénéfice de 5 742 678 Euros.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Deuxième résolution – L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales ordinaires, après avoir entendu la lecture des rapports du Directoire, du Président et des rapports des Commissaires aux comptes, approuve les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2007 d’une durée normale de douze mois, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports, qui font ressortir un bénéfice net part du groupe de 4 838 772 Euros .
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Troisième résolution .— L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales ordinaires, donne aux membres du Directoire quitus entier et sans réserve de l’exécution de leur mandat pour l’exercice clos le 31 décembre 2007.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Quatrième résolution .— L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales ordinaires, approuve la proposition d’affectation du résultat social faite par le Directoire, et décide d’affecter ce résultat de la manière suivante :
Bénéfice de l’exercice :
5 742 678 euros
En totalité au report à nouveau
Après affectation du bénéfice de l’exercice 2007, le report à nouveau s’établirait à <1 716 413> euros.
Conformément aux dispositions de l’article 243 bis du Code général des impôts, nous vous rappelons que les sommes distribuées à titre de dividendes, pour les trois exercices précédents, ont été les suivantes :
Exercice (en euros)
Dividende global
Dividende net
Avoir fiscal
31 décembre 2006
0
0
0
31 décembre 2005
0
0
0
31 décembre 2004
0
0
0
Conformément aux dispositions des articles 223 quater et 223 quinquiès du Code général des impôts, nous vous signalons que les comptes de l’exercice écoulé prennent en charge une somme de 22 852 euros, correspondant à des dépenses non déductibles fiscalement.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Cinquième résolution .— L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales ordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L.225-38 et L. 225-86 du code de commerce, déclare ratifier et approuver individuellement et successivement les conventions figurant au rapport spécial des commissaires aux comptes. Chacune de ces conventions fait l’objet d’un vote distinct auquel ne prend pas part la personne intéressée, ses actions n’étant pas prises en comptes pour le calcul du quorum et de la majorité.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Sixième résolution — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales ordinaires, décide de fixer le montant global annuel des jetons de présence à allouer au Conseil de Surveillance à la somme de 84.000 € et ce jusqu’à décision contraire de l’Assemblée Générale des Actionnaires.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Septième résolution .— L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales ordinaires décide, de nommer, en remplacement de Monsieur Alain Rolland, la Société Auditex, Tour Ernst & Young-11 allée de l’Arche-92037 Paris La Défense Cedex, en qualité de commissaire aux comptes suppléant pour la durée du mandat restant à courir de Monsieur Alain Rolland soit jusqu’à l’Assemblée Générale Ordinaire qui statuera sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2008 tenue au cours de l’année 2009.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Huitième résolution (Pouvoirs pour formalités) .— L’assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait des présentes à l’effet d’accomplir toutes formalités prévues par la loi.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.