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AGO - 03/06/15 (SODITECH)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire	SODITECH
03/06/15	Lieu Lieu Centre d’affaires AMADEUS, Les bureaux de l’Arche 5, rue des Allumettes 13100 AIX EN PROVENCE Fermer
Publiée le 29/04/15	6 résolutions

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Avis de convocation
Avis de convocation

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Modalités de participation

A. Modalités de participation et de vote à l’Assemblée Générale.
Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, a le droit de participer à l’Assemblée dans les conditions légales et réglementaires en vigueur, soit en y assistant personnellement, soit en s’y faisant représenter, soit en votant par correspondance.
Conformément à l’article R.225-85 du Code de Commerce, la participation à l’assemblée est subordonnée à l’inscription des titres au nom de l’actionnaire ou de l’intermédiaire inscrit pour son compte au deuxième jour ouvré précédant l’assemblée, soit le 1er juin 2015 à zéro heure, heure de Paris :
soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par CACEIS Corporate Trust.
soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité.
Cette inscription doit être constatée par une attestation de participation délivrée par l’intermédiaire habilité et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration ou à la demande de carte d’admission établie au nom de l’actionnaire.
Seuls pourront participer à l’assemblée, les actionnaires remplissant à la date d’enregistrement les conditions mentionnées ci-avant.

1 – Les actionnaires désirant assister personnellement à cette assemblée, devront demander une carte d’admission :
pour les actionnaires nominatifs : auprès de SODITECH INGENIERIE –Direction Administrative – 1 bis, allée des Gabians 06150 CANNES LA BOCCA.
pour les actionnaires au porteur : auprès de l’intermédiaire gestionnaire de leur compte titres.
Il n’est pas possible de participer à l’assemblée par visioconférence ou tous autres moyens de communication.

2 – A défaut d’assister personnellement à l’assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre l’une des trois formules suivantes :
donner une procuration à un autre actionnaire, à leur conjoint ou à leur partenaire pacsé ou à toute autre personne (physique ou morale) dans les conditions légales et réglementaires telles que prévues à l’article L.225-106-1 du Code de commerce.
adresser une procuration sans indication de mandataire, ce qui équivaut à donner pouvoir au président de l’assemblée générale.
soit voter par correspondance.
Les actionnaires qui désirent être représentés ou voter par correspondance devront :
pour les actionnaires nominatifs : retourner, à SODITECH INGENIERIE à l’adresse ci-dessus, le formulaire unique de vote ou de procuration qui leur aura été adressé avec le dossier de convocation.
pour les actionnaires au porteur : demander le formulaire unique de vote ou de procuration à l’intermédiaire gestionnaire de leur compte titres. Cette demande doit parvenir audit intermédiaire six jours au moins avant la date de l’assemblée, soit le 28 mai 2015 au plus tard.
Les formulaires uniques de vote par correspondance ou de procuration dument complétés et signés ne seront pris en compte qu’aux conditions suivantes :
être reçus par la Direction Administrative de SODITECH INGENIERIE à l’adresse ci-dessus au plus tard trois jours avant l’assemblée soit le 31 mai 2015.
être accompagnés, pour ceux provenant d’actionnaires au porteur, de l’attestation de participation.
Conformément aux dispositions de l’article R.225-79 du Code de commerce, la notification de la procuration ou de la révocation, donnée par un actionnaire pour se faire représenter peut être transmise, le cas échéant par voie électronique, selon les modalités suivantes :
- pour les actionnaires au nominatif pur : en envoyant un courriel à l’adresse emmanuelle.slottje@soditech.com, en précisant leurs nom, prénom et adresse ainsi que les nom, prénom et adresse du mandataire désigné et en joignant une copie numérisée du formulaire unique de vote ou de procuration signé.
pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : en envoyant un courriel à l’adresse ci-dessus, en précisant leurs nom, prénom et adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom, prénom du mandataire désigné puis en demandant à leur intermédiaire gestionnaire de leur compte titres d’envoyer une confirmation écrite par courrier à SODITECH INGENIERIE –Direction Administrative – 1 bis, allée des Gabians 06150 CANNES LA BOCCA.
Pour être prises en comptes, les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment complétées et signées, devront être réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de l’assemblée soit le 31 mai 2015.

3 – Conformément aux dispositions de l’article R.225-85 du Code de commerce, tout actionnaire ayant déjà voté par correspondance ou envoyé un pouvoir ou demandé une carte d’admission n’aura plus la possibilité de choisir un autre mode de participation à l’assemblée.

B. Questions écrites.
Conformément aux dispositions de l’article R.225-84 du Code de commerce, les actionnaires peuvent poser des questions écrites au Président du Conseil d’Administration. Elles sont envoyées, au siège social 5, rue des Allumettes 13100 AIX EN PROVENCE par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’assemblée générale, soit le 28 mai 2015. Elles doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.

C. Droit de communication des actionnaires.
Conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur, les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre de cette assemblée générale sont disponibles, auprès de la Direction Administrative de la Société 1 bis, allée des Gabians 06150 CANNES LA BOCCA et sur le site internet de la Société www.soditech.com .

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Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

PREMIÈRE RÉSOLUTION. — (Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2014 et quitus aux administrateurs).
L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture des rapports du conseil d’administration et du commissaire aux comptes, approuve les comptes annuels arrêtés à la date du 31 décembre 2014 tels qu’ils ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.
En conséquence, elle donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l’exécution de leur mandat pour ledit exercice.