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AGM - 03/06/22 (HERIGE)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Mixte HERIGE
03/06/22 Au siège social
Publiée le 27/04/22 19 résolutions
Voir l'ordre du jour  |  Voir les modalités de participation

La Société attire toutefois l’attention de ses actionnaires sur le fait que les modalités de tenue et d’organisation de
l’Assemblée Générale pourraient être adaptées en fonction de l’évolution de la situation sanitaire liée à la pandém ie de
Covid-19, si des dispositions légales et réglementaires ultérieures venaient à limiter ou interdire les déplacements ou les
rassemblements collectifs pour des motifs sanitaires.
A cet effet, la société invite ses actionnaires à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l’Assemblée Générale sur le
site internet de la Société www.groupe-herige.fr qui sera mise à jour pour préciser les modalités définitives de
participation à cette assemblée générale.
Il est rappelé que l’accueil des actionnaires à l’Assemblée Générale sera subordonné au respect des gestes barrières
qui seraient éventuellement en vigueur au jour de l’Assemblée.

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

PREMIÈRE RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale après avoir pris connaissance :
• du rapport du Directoire sur la gestion de la société pendant l’exercice écoulé et sur les comptes dudit exercice
du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021,
• du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels,
• des rapports du Conseil de Surveillance sur le gouvernement d’entreprise et des Commissaires aux com ptes
prévus aux articles L225-68 et L22-10-71 du Code de commerce,
approuve les comptes dudit exercice, tels qu’ils ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces
comptes et résumées dans ces rapports et faisant apparaître un bénéfice de 163 079,05€.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DEUXIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale approuve spécialement le montant global des dépenses et charges visées à l’article 39 -4
du CGI, s’élevant à 22 790 €, ainsi que l’impôt correspondant s’élevant à 6 267€.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

TROISIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale donne quitus aux membres du Directoire de l’exécution de leur mandat pour l’exercice
écoulé et donne décharge aux membres du Conseil de Surveillance de l’accomplissement de leur mission.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

QUATRIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport du Directoire sur la gestion du Groupe et du
rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés, approuve les comptes consolidés de
l’exercice clos le 31 décembre 2021, tels qu’ils ont été présentés ainsi que les opérations traduites dans ces
comptes et résumées dans ces rapports, faisant apparaître un résultat net consolidé de 19 261 578 € (dont part
du Groupe 19 121 628 €).

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

CINQUIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale décide d’affecter le résultat de l’exercice, soit un bénéfice de 163 079,05 €, de la manière
suivante :
Résultat de l’exercice 163 079,05 €
Report à nouveau antérieur  6 159 041,08 €
Montant distribuable 6 322 120,13 €
Affectation proposée 
Distribution d’un dividende de 1,80€ par action 5 388 557,40 €
Report à nouveau (1) 933 562,73 €
(1) le montant du report à nouveau sera augmenté de la fraction des dividendes correspondant aux actions
propres détenues par la société au jour de la mise en paiement du dividende.
Conformément aux dispositions légales, il est indiqué que le montant du dividende versé aux personnes
physiques domiciliées en France est soumis au prélèvement forfaitaire unique de 30 % ou, sur option, au barème
progressif de l’impôt sur le revenu après un abattement de 40 %. Par ailleurs, depuis le 1er janvier 2018, un
acompte obligatoire non libératoire de 12,8 % du montant total brut sera prélevé à la source par l’établissement
payeur versant les dividendes.
En application de l’article 243 Bis du CGI, il est rappelé que les dividendes distribués au titre des trois derniers
exercices ont été les suivants :
Exercice Dividende
Par action Global
2018 0,75 € 2 245 232,25 €
2019 Néant Néant
2020 1,25 € 3 742 053,75 €
(1) Montant incluant les actions d’autodétention
Le dividende sera mis en paiement à compter du 13 juin 2022.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

SIXIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale, après avoir entendu le rapport spécial des Commissaires aux comptes prévu par les
articles L225-88 et suivants du Code de commerce, prend acte des informations qui y sont mentionnées,relatives
aux engagements et conventions conclus et autorisés au cours d’exercices antérieurs et dont l’exécution s’est
poursuivie au cours du dernier exercice, et de l’absence de convention nouvelle conclue au cours de l’exercice.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

SEPTIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale, sur proposition du Directoire, décide de fixer à 126400 € le montant de la rémunération à
allouer au Conseil de Surveillance, au titre de l’exercice 2021.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

HUITIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale renouvelle le mandat de membre du Conseil de Surveillance représentant les salariés
actionnaires de Madame Guylène ARDOUIN, demeurant 6 rue Jacques Prévert à L’HERBERGEMENT (85260),
pour une période de trois exercices, soit jusqu’à l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle statuant sur les
comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2024.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

NEUVIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale renouvelle le mandat de membre du Conseil de Surveillance de
Monsieur Jérôme CAILLAUD, demeurant 35 avenue Georges Clémenceau à PORNICHET (44380), pour une
période de trois exercices, soit jusqu’à l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle statuant sur les comptes de
l’exercice clos le 31 décembre 2024.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DIXIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale renouvelle le mandat de membre du Conseil de Surveillance de
Monsieur Laurent CAILLAUD, demeurant 4 impasse Offenbach à LA ROCHE SUR YON (85000), pour une
période de trois exercices, soit jusqu’à l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle statuant sur les comptes de
l’exercice clos le 31 décembre 2024.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

ONZIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale renouvelle le mandat de membre du Conseil de Surveillance de
Monsieur Sébastien CAILLAUD, demeurant 45bis La Berthelière à DOMPIERRE SUR YON (85170), pour une
période de trois exercices, soit jusqu’à l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle statuant sur les comptes de
l’exercice clos le 31 décembre 2024.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DOUZIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale renouvelle le mandat de membre du Conseil de Surveillance de Monsieur Daniel ROBIN,
demeurant 89 rue du Moulin Rouge à LA ROCHE SUR YON (85000), pour une période de trois exercices, soit
jusqu’à l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre
2024.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

TREIZIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale renouvelle le mandat de membre du Conseil de Surveillance de
Madame Marie-Laure ROBIN RAVENEAU, demeurant 13 Rue du Petit Banc à NIORT (79000), pour une période
de trois exercices, soit jusqu’à l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle statuant sur les comptes de l’exercice
clos le 31 décembre 2024.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

QUATORZIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale renouvelle le mandat de membre du Conseil de Surveillance de Monsieur Olivier ROBIN,
demeurant 3 boulevard Allard à NANTES (44100), pour une période de trois exercices, soit jusqu’à l’Assem blée
Générale Ordinaire annuelle statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2024.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

QUINZIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale renouvelle le mandat de membre du Conseil de Surveillance de
Madame Caroline WEBER, demeurant 64 rue de Richelieu à PARIS (75002), pour une période de trois exercices,
soit jusqu’à l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle statuant sur les comptes de l’exercice clos le
31 décembre 2024.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

SEIZIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale autorise le Directoire, pour une durée de dix-huit mois à compter de la présente
Assemblée, conformément aux dispositions des articles L22-10-62 et suivants du Code de commerce et à celles
du Règlement européen n° 596/2014 du 16 avril 2014, à procéder à des achats d’actions de la société, afin :
- d’attribuer les titres rachetés aux mandataires sociaux et/ou salariés de la société ou de son Groupe dans le
cadre des plans d’options d’achat d’actions, des attributions gratuites d’actions, au titre de la participation des
salariés aux fruits de l’expansion ou dans le cadre d’un plan d’épargne d’entreprise,
- de remettre les actions de la société, à la suite de l’exercice de droits attachés à des valeurs mobilières donnant
accès immédiatement ou à terme au capital, aux porteurs desdites valeurs mobilières,
4
- de conserver ces actions et les remettre à titre d’échange, notamment dans le cadre d’opérations de croissance
externe,
- d’animer le marché ou la liquidité de l’action par l’intermédiaire d’un prestataire de services d’investissement
dans le cadre d’un contrat de liquidité conforme à la charte de déontologie reconnue par l’Autorité des Marchés
Financiers,
- d’annuler tout ou partie des actions rachetées sous réserve d’une autorisation spécifique de l’Assemblée
Générale Extraordinaire.
Le prix maximal d’achat par la société de ses propres actions est fixé à 60 € par action et le montant global
affecté à ce programme de rachat d’actions à 17 961 840 €, étant précisé qu’en cas d’opérations sur le capital, le
prix et le montant maximum des fonds destinés à la réalisation du programme d’achat d’actions seront ajustés par
un coefficient multiplicateur égal au rapport entre le nombre de titres composant le capital avant l’opération et ce
nombre après l’opération.
Le nombre maximal d’actions pouvant être rachetées par la société dans le cadre de la présente délégation ne
pourra excéder 10 % du capital social, étant rappelé que lorsque les actions sont rachetées pour favoriser la
liquidité de l’action dans les conditions définies par le règlement général de l’AMF, le nombre d’actions pris en
compte pour le calcul de la limite de 10 % correspond au nombre d’actions achetées, déduction faite du nom bre
d’actions revendues pendant la durée de l’autorisation.
L’Assemblée Générale confère au Directoire tous pouvoirs, avec faculté de subdélégation, pour mettre en œuvre
la présente autorisation et effectuer toutes formalités nécessaires à son exécution. Cette autorisation annule et
remplace celle précédemment donnée par l’Assemblée Générale Mixte du 28 mai 2021.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

DIX-SEPTIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère extraordinaire)
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport du Directoire et du rapport spécial des
Commissaires aux comptes, autorise le Directoire, conformément aux dispositions de l’article L22-10-62 du Code
de commerce, avec faculté de subdélégation, à annuler, sur ses seules décisions, en une ou plusieurs fois, tout
ou partie des actions détenues par celle-ci, conformément à l’autorisation d’achat d’actions donnée par
l’Assemblée au Directoire aux termes de la résolution précédente.
Conformément à la réglementation en vigueur, les actions annulées ne pourront dépasser 10 % du capital social
par périodes de vingt-quatre mois.
La présente autorisation est donnée pour une durée de dix-huit mois à compter de la présente Assemblée.
L’Assemblée confère tous pouvoirs au Directoire pour constater la ou les réductions de capital consécutives aux
opérations d’annulations autorisées par la présente résolution, procéder à la modification corrélative des statuts
et d’une façon générale pour accomplir toutes formalités nécessaires.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

DIX-HUITIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère extraordinaire)
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport du Directoire et du rapport spécial des
Commissaires aux comptes, autorise le Directoire, dans le cadre des dispositions de s articles L225-197-1 et
suivants et L22-10-59 et suivants du Code de commerce, à procéder, en une ou plusieurs fois, à des attributions
gratuites d’actions existantes, au profit des mandataires de la société et/ou des membres du personnel salarié de
la société et/ou des sociétés qui lui sont liées conformément aux dispositions des articles précités.
L’Assemblée Générale décide que l’attribution desdites actions à leurs bénéficiaires deviendra définitive au terme
d’une période d’acquisition dont la durée ne pourra être inférieure à celle prévue par les dispositions législatives
et réglementaires en vigueur à la date d’attribution.
L’Assemblée Générale décide que le Directoire pourra fixer une période d’acquisition supérieure, ainsi qu’une
période de conservation, la durée cumulée de la période d’acquisition et de la période de conservation ne
pouvant être inférieure à la durée prévue par les dispositions légales en vigueur au moment de l’attribution.
Le nombre total d’actions attribuée gratuitement au titre de la présente autorisation ne pourra représenter plus de
1,5% du capital social.
La présente autorisation est donnée pour une durée de trente-huit mois à compter de la date de la présente
Assemblée et annule et remplace la précédente autorisation.
L’Assemblée Générale confère tous pouvoirs au Directoire, dans les limites fixées ci-dessus, à l’effet de :
- fixer les conditions et modalités d’attribution et le cas échéant les critères d’attribution,
- déterminer l’identité des bénéficiaires des attributions, le nombre d’actions attribué à chacun d’eux,
- et d’une manière générale mettre en œuvre la présente autorisation.
L’Assemblée prend acte qu’elle sera informée chaque année par le Directoire des opérations réalisées en vertu
de la présente autorisation.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DIX-NEUVIÈME RÉSOLUTION (Résolution à caractère ordinaire)
L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d’une copie ou d’un extrait du procès -verbal de la
présente réunion pour effectuer tous dépôts, publications et formalités nécessaires.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.
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