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AGM - 27/05/21 (IPSOS)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Mixte	IPSOS
27/05/21	Au siège social
Publiée le 21/04/21	18 résolutions

Liens externes:
Avis de réunion
Correctif
Avis de convocation

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Ordre du jour

Résolutions de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
1. Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2020
2. Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2020
3. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2020 et mise en distribution d’un dividende de
0,90 € par action
4. Conventions réglementées
5. Renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Anne Marion-Bouchacourt
6. Approbation des éléments de la rémunération et des avantages versés ou attribués au titre de l’exercice clos le
31 décembre 2020 à Monsieur Didier Truchot, Président-Directeur général
7. Avis à titre consultatif sur les éléments de la rémunération et des avantages versés ou attribués au titre de
l’exercice clos le 31 décembre 2020 à Monsieur Pierre Le Manh, Directeur général délégué
8. Avis à titre consultatif sur les éléments de la rémunération et des avantages versés ou attribués au titre de
l’exercice clos le 31 décembre 2020 à Madame Laurence Stoclet, Directeur général délégué
9. Avis à titre consultatif sur les éléments de la rémunération et des avantages versés ou attribués au titre de
l’exercice clos le 31 décembre 2020 à Monsieur Henri Wallard, Directeur général délégué
10. Approbation de la politique de rémunération du Président-Directeur Général (application à
Monsieur Didier Truchot du 1er janvier 2021 à la date de dissociation des fonctions)
11. Approbation de la politique de rémunération du Directeur Général (application à compter de la date de
dissociation des fonctions)
12. Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d’Administration (application à
Monsieur Didier Truchot à compter de la date de dissociation des fonctions)
13.Approbation à titre consultatif de la politique de rémunération des Directeurs généraux délégués
14. Approbation de la politique de rémunération des Administrateurs
15. Approbation des informations relatives aux rémunérations des mandataires sociaux, mentionnées à l’article
L.22-10-9 I du Code de commerce
16. Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de permettre à la Société de racheter ses actions
propres dans la limite d’un nombre d’actions égal à 10% de son capital social
Résolutions de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire
17. Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet d’annuler des actions acquises par la Société dans
le cadre de son programme de rachat d’actions, dans la limite de 10% de son capital social par période de 24 mois
18. Pouvoirs à l’effet d’accomplir toutes les formalités légales requises pour mettre en œuvre les décisions de
l’Assemblée générale des actionnaires

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Modalités de participation

I. Modalités de participation à l’Assemblée Générale
Comme indiqué ci-dessus et compte tenu de la crise sanitaire, le Conseil d’administration a décidé, à titre
exceptionnel et en application de l’ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020, telle que modifiée et prorogée
par l’ordonnance n°2020-1497 du 2 décembre 2020, que l’Assemblée Générale se tiendra à « huis clos »
sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit d’y assister ne soient présents
physiquement.
En conséquence, les actionnaires sont invités à exercer leurs droits et à voter en amont de l’Assemblée
Générale (i) par voie postale (vote par correspondance ou par procuration) en utilisant le formulaire de vote
prévu à cet effet, ou (ii) par internet sur la plateforme de vote sécurisée Votaccess.
L’Assemblée Générale se tenant à huis clos, il ne sera pas possible de demander une carte d’admission.
L’Assemblée Générale sera retransmise en intégralité – en direct et en différé – sur le site de la Société
www.ipsos.com, dans la rubrique « Assemblées Générales ». Il ne sera pas possible, pendant l’Assemblée
Générale, de poser des questions, ni de déposer des projets d’amendements ou de proposer des
résolutions nouvelles. Il ne sera pas non plus possible d’y participer par voie de conférence téléphonique
ou audiovisuelle.
Dans ce contexte, tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède et leurs modalités de détention,
peut participer à l’Assemblée Générale en votant à distance ou par procuration, soit par voie postale, soit par
Internet, sous réserve des formalités exposées ci-dessous.
A. Justification du droit de participer à l’Assemblée – Qualité d’actionnaire
Conformément à l’article R.22-10-28 du Code de commerce, pourront participer à l’Assemblée Générale les
actionnaires qui justifieront :
- s’il s’agit d’actions nominatives : d’une inscription en compte desdites actions dans les comptes-titres
nominatifs de laSociété le mardi 25 mai 2021, à zéro heure, heure de Paris ;
- s’il s’agit d’actions au porteur : d’une inscription en compte desdites actions (le cas échéant au nom de
l’intermédiaire inscrit pour le compte de l’actionnaire concerné dans les conditions légales et réglementaires)
dans les comptes-titres au porteur tenus par leur intermédiaire habilité le mardi 25 mai 2021, à zéro heure,
heure de Paris. Les intermédiaires habilités délivreront une attestation de détention de titres, en annexe au
formulaire de vote par correspondance ou de procuration établis au nom de l’actionnaire ou pour le compte
de l’actionnaire représenté par l’intermédiaire inscrit.
B. Modalités du vote à distance ou par procuration
A défaut d’assister physiquement à cette Assemblée, les actionnaires peuvent voter à distance ou se faire
représenter en donnant procuration au Président de l’Assemblée, à leur conjoint, au partenaire avec lequel a été
conclu un pacte civil de solidarité, à un autre actionnaire ou à toute autre personne physique ou morale de leur
choix dans les conditions indiquées aux articles L. 225-106 et L. 22-10-39 du Code de commerce.
1. Pour voter par correspondance ou par procuration par voie postale :
— Pour les actionnaires au nominatif : un formulaire de vote par correspondance ou par procuration leur sera
directement adressé. Ce formulaire dûment complété et signé sera à retourner à la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
à l’aide de l’enveloppe T jointe à la convocation.
— Pour les actionnaires au porteur : le formulaire de vote par correspondance ou par procuration peut être
demandé auprès des intermédiaires qui gèrent leurs titres. Toute demande doit être adressée par
l’intermédiaire financier concerné à Société Générale, Service des assemblées, 32, rue du Champs de Tir,
CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3 au plus tard six jours avant la date de l’Assemblée (article R. 225-75 du
Code de commerce). Le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration devra être
accompagné d’une attestation de détentions de titres délivré par l’intermédiaire financier qui devra
transmettre ces documents à la Société Générale, Service des assemblées, 32, rue du Champ de Tir,
CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3.
Dans tous les cas, Les formulaires de vote par procuration ou par correspondance dûment complétés et signés
(et accompagnés de l’attestation de détention de titres pour les actions au porteur) devront être effectivement
reçus par la Société Générale au plus tard le vendredi 21 mai 2021.
2. Pour voter ou pour donner procuration par internet :
Les actionnaires ont également la possibilité de transmettre leurs instructions de vote, et désigner ou révoquer
un mandataire par Internet avant l’Assemblée Générale, sur le site Votaccess, dans les conditions ci-après :
— pour les actionnaires au nominatif : ils pourront accéder à Votaccess pour voter ou donner procuration par
Internet en se connectant au site www.sharinbox.societegenerale.com, en utilisant leur code d’accès
Sharinbox et le mot de passeadressés par courrier de Société Générale Securities Services. Ils doivent
ensuite suivre la procédure indiquée à l’écran ;
— pour les actionnaires au porteur : ils devront s’identifier sur le portail Internet de leur établissement teneur
de compte avec leurs codes d’accès habituels. Ils devront ensuite cliquer sur l’icône qui apparaît sur la ligne
correspondant à leurs actions Ipsos pour accéder au site Votaccess et suivre la procédure indiquée à l’écran.
Attention, seul l’actionnaire au porteur dont l’établissement teneur de compte a adhéré à Votaccess pourra
voter, désigner ou révoquer un mandataire par Internet.
Si l’établissement teneur de compte de l’actionnaire n’est pas adhérent à Votaccess, la notification de la
désignation et de la révocation d’un mandataire peut toutefois être effectuée par voie électronique
conformément aux dispositions des articles R. 22-10-24 et R. 225-79 du Code de commerce, ainsi qu’il est
exposé au paragraphe 4 ci-dessous.
La plateforme sécurisée Votaccess sera ouverte à compter du lundi 10 mai 2021 à 9 heures, heure de Paris. La
possibilité de voter, désigner ou révoquer un mandataire par Internet avant l’Assemblée Générale, prendra fin le
mercredi 26 mai 2021 à 15 heures, heure de Paris. Il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre les
derniers jours précédant l’Assemblée Générale pour saisir leurs instructions.
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l’article R. 22-10-28 du Code de commerce :
— tout actionnaire ayant effectué l’une ou l’autre des formalités ci-dessus, peut céder tout ou partie de ses
actions. Cependant, si la cession intervient avant le deuxième (2ème) jour ouvré précédant l’Assemblée à
zéro heure, heure deParis, soit le mardi 25 mai 2021, la Société ou son mandataire invalide ou modifie en
conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou le pouvoir. A cette fin, l’intermédiaire habilité teneur
de compte notifie la cession à la Société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires ;
— si la cession intervient au-delà de ce délai, elle n’a pas à être notifiée par l’intermédiaire habilité ou prise en
considération par la Société, nonobstant toute convention contraire.
3. En complément des modalités visées ci-dessus, eu égard à la tenue de l’Assemblée Générale à huis clos,
et en cas de procuration donnée à un mandataire autre que le Président de l’Assemblée (décret n°2020-418
du 10 avril 2020, modifié et prorogé par le décret n° 2020-1614 du 18 décembre 2020) :
Le mandataire adresse son instruction de vote pour l’exercice de ses mandats sous la forme d’une copie numérisée
du formulaire unique, à Société Générale, par message électronique à l’adresse suivante :
assemblees.generales@sgss.socgen.com
Le formulaire doit porter les nom, prénom et adresse du mandataire, la mention « En qualité de mandataire », et
doit être daté et signé. Les sens de vote sont renseignés dans le cadre « Je vote par correspondance » du
formulaire.
Il joint une copie de sa carte d’identité et le cas échéant un pouvoir de représentation de la personne morale qu’il
représente.
Pour être pris en compte, le message électronique doit parvenir à Société Générale au plus tard le quatrième jour
précédant la date de l’Assemblée. En complément, et pour ses propres droits de votes, le mandataire adresse son
instruction de vote selon les procédures habituelles exposées ci-dessus.
4. Conformément aux dispositions de l’article R.225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et
de la révocation d’un mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes
:
— pour les actionnaires au nominatif pur : envoyer un e-mail revêtu d’une signature électronique obtenue par leurs
soins auprès d’un tiers certificateur habilité dans les conditions légales et réglementaires en vigueur, à l’adresse
électronique suivante : ipsos.mandat.AG@ipsos.com en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant
Société Générale nominatif (information disponible en haut et à gauche de leur relevé de compte) ainsi que les
nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué.
— pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : envoyer un e-mail revêtu d’une signature
électronique obtenue par leurs soins auprès d’un tiers certificateur habilité dans les conditions légales et
réglementaires en vigueur, à l’adresse électronique suivante : ipsos.mandat.AG@ipsos.com en précisant leur nom,
prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou
révoqué. Puis, demander à l’intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte-titres d’envoyer une
confirmation par courrier à la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE – Service des Assemblées – SGSS/SBO/CIS/ISS/GMS –
CS 30812 – 44308 NANTES Cedex 3 ou par e-mail à l’adresse électronique suivante :
assemblees.generales@sgss.socgen.com.
Afin que les désignations ou révocations de mandats puissent être prises en compte, les confirmations devront être
réceptionnées au plus tard le 23 mai 2021. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de
mandats pourront être adressées à l’adresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant
sur un autre objet ne pourra être prise en compte et/ ou traitée.
5. Conformément à l’article 7 du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020, tel que modifié et prorogé par le décret
n° 2020-1614 du 18 décembre 2020, et par dérogation au III de l’article R. 225-85 du Code de commerce, un
actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d’admission ou une
attestation de participation dans les conditions prévues à la dernière phrase du II du même article peut choisir un
autre mode de participation à l’Assemblée sous réserve que son instruction en ce sens parvienne à la SOCIÉTÉ
GÉNÉRALE dans des délais compatibles avec les dispositions du premier alinéa de l’article R. 225-77 et de l’article
R. 225-80 du même Code, tel qu’aménagé par l’article 6 du décret susvisé. Par dérogation à la seconde phrase de
l’article R. 225-80 de ce Code, les précédentes instructions reçues sont alors révoquées.
II. Demandes d’inscription de points à l’ordre du jour ou de projets de résolutions à l’ordre du jour de
l’assemblée
Conformément aux articles L. 225-105, R. 22-10-22 et R. 225-73 du Code de commerce, les demandes d’inscription
de points à l’ordre du jour ou de projets de résolutions à l’Assemblée par les actionnaires remplissant les conditions
légales et réglementaires doivent être adressées au siège social d’Ipsos, à l’attention du Président du Conseil
d’administration, 35, rue du Val de Marne, 75013 Paris, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception
ou par télécommunication électronique à l’adresse suivante : ipsos.AG@ipsos.com, de façon à être reçues au plus
tard le vingt-cinquième jour avant la date de ladite Assemblée, soit au plus tard le lundi 2 mai 2021.
Elles devront être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte. En cas d’inscription de points ou de
projets de résolutions à l’ordre du jour, une nouvelle attestation justifiant de l’enregistrement comptable des titres
dans les mêmes comptes au deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit le
25 mai 2021, devra être transmise à la Société.
Les demandes d’inscription de projets de résolution devront être accompagnées du texte des projets de résolution,
assortis,le cas échéant, d’un bref exposé des motifs.
III. Questions écrites
Conformément aux dispositions du décret n° 2020-1614 du 18 décembre 2020 et par dérogation au premier alinéa
de l’article R. 225-84 du Code de commerce, l’actionnaire qui souhaite poser des questions écrites peut, au plus
tard le deuxième (2ème) jour ouvré précédant la date de l’assemblée, soit le mardi 25 mai 2021, adresser ses
questions à Ipsos, Président du conseil d’administration, 35, rue du Val de Marne, 75013 Paris, par lettre
recommandée avec accusé de réception ou par voie de télécommunication électronique à l’adresse suivante :
ipsos.AG@ipsos.com. Pour être prises en compte, ces questions doivent impérativement être accompagnées d’une
attestation d’inscription en compte.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance n°2020-1497 du 2 décembre 2020, portant prorogation et
modification de l’ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020, l’ensemble des questions écrites posées par les
actionnaires et des réponses qui y seront apportées seront publiées sur le site internet de la Société.
IV. Documents publiés ou mis à la disposition des actionnaires
Tous les documents préparatoires à l’Assemblée générale seront communiqués aux actionnaires conformément
aux dispositions légales ou réglementaires en vigueur ou mis à leur disposition, à compter de la publication du
présent avis, au siège social de la Société, et, pour les documents prévus à l’article R. 22-10-23 du Code de
commerce, sur le site internet de la Société (http://www.ipsos.com) le 6 mai 2021 au plus tard.

Cacher les modalités de participation

Avertissement :
Dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 et compte tenu des mesures administratives limitant et
interdisant les rassemblements collectifs pour des motifs sanitaires, le Conseil d’administration de la
Société a décidé, à titre exceptionnel, que cette Assemblée générale mixte se tiendra à « huis clos »,
au siège social, 35 rue du Val de Marne, 75013 Paris, sans que les actionnaires et les autres personnes
ayant le droit d’y assister ne soient présents physiquement.
Cette décision du Conseil d’administration de la Société intervient conformément aux dispositions de
l’ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020, telle que modifiée et prorogée par l’ordonnance n°2020-1497
du 2 décembre 2020, portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et
organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé
en raison de l’épidémie de Covid-19. En effet, compte tenu du nombre de personnes habituellement
présentes lors des assemblées générales de la Société, le siège social de la Société ne permettrait pas
d’accueillir tous les participants à celle-ci dans le respect des mesures sanitaires. En outre, la Société
ne dispose pas des moyens techniques permettant la tenue de l’Assemblée Générale par le biais d’un
système de conférence téléphonique ou audiovisuelle permettant l’identification des actionnaires.
La Société a donc pris toutes les mesures pour faciliter le vote à distance afin que les actionnaires
puissent voter sans participer physiquement à l’Assemblée générale, (i) par voie postale (vote par
correspondance ou par procuration) en utilisant le formulaire de vote prévu à cet effet, ou (ii) par
internet sur la plateforme de vote sécurisée Votaccess, selon les modalités précisées aux termes de
l’avis de réunion relatif à la présente Assemblée Générale, publié au Bulletin des Annonces Légales
Obligatoires n°48 du 21 avril 2021, et du présent avis.
Les actionnaires sont informés du fait que la société D&T Partners, représentée par son Directeur
général, Madame Laurence Stoclet, et Monsieur Henri Wallard, actionnaires de la Société, assureront
les fonctions de scrutateurs de l’Assemblée Générale.
La Société mettra à la disposition de ses actionnaires une retransmission, en direct et en différé, de
l’intégralité de l’Assemblée Générale sur le site de la Société (www.ipsos.com). Il ne sera pas possible,
pendant l’Assemblée Générale, de poser des questions, ni de déposer des projets d’amendements ou
de proposer des résolutions nouvelles.
Les modalités d’organisation de l’Assemblée Générale pourraient évoluer en fonction des impératifs
sanitaires et/ou légaux. En conséquence, les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la
rubrique dédiée à l’Assemblée Générale sur le site internet de la Société.

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

1
ère résolution (Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2020). — L’Assemblée
générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires,
après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’administration et du rapport des Commissaires
aux comptes sur les comptes sociaux pour l’exercice clos le 31 décembre 2020, approuve les comptes sociaux de
l’exercice clos le 31 décembre 2020, tels qu’ils ont été établis et lui sont présentés, ainsi que les opérations traduites
dans ces comptes et résumées dans ces rapports.