Première résolution . — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Directoire, du rapport contenant les observations du Conseil de surveillance et des rapports des Commissaires aux Comptes, approuve les comptes annuels, savoir le bilan, le compte de résultat et l’annexe arrêtés le 31 décembre 2008, tels qu’ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.

Elle prend acte que les comptes de l’exercice écoulé ne comportent pas de dépenses non admises dans les charges déductibles au regard de l’article 39-4 du Code Général des Impôts.

En conséquence, elle donne aux membres du Directoire quitus de l’exécution de leur mandat pour ledit exercice.

Deuxième résolution . — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du groupe et du rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés, approuve les comptes consolidés arrêtés au 31 décembre 2008, tels qu’ils lui ont été présentés.

Troisième résolution . — L’Assemblée Générale approuve la proposition du Directoire et, après avoir constaté que les comptes font apparaître une perte nette comptable de 196 742,18 euros, décide de l’affecter de la manière suivante :

- au compte « report à nouveau (solde créditeur) »


à hauteur de
54 589,83 euros

- le solde au compte « report à nouveau (solde débiteur) »,


Soit
142 152,35 euros

- Total
196 742,18 euros

Conformément à la loi, l’Assemblée Générale constate qu’aucun dividende n’a été distribué au titre des trois exercices précédents.

Quatrième résolution . — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l’article L.225-86 du Code de commerce et statuant sur ce rapport, prend acte que les conventions conclues et autorisées antérieurement se sont poursuivies et qu’aucune convention visée à l’article L.225-86 dudit Code n’a été conclue au cours de l’exercice.

Cinquième résolution . — L’Assemblée Générale prend acte que par application des dispositions statutaires, la durée des mandats des membres du Conseil de Surveillance est fixée à trois (3) ans et que de ce fait le mandat de chacun des membres désignés par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 24 mars 2006, soit :

- Monsieur Jean-Pierre MICHAUX ;

- Madame Danielle NOIR ;

- Monsieur Bertrand COTE ;

- Monsieur Guy MALHER ;

- Monsieur Georges ROUSSEAU ;

vient à expiration avec la présente assemblée.

En conséquence, l’Assemblée Générale décide de renouveler les mandats de :

- Monsieur Jean-Pierre MICHAUX ;

- Madame Danielle NOIR ;

- Monsieur Guy MALHER ;

- Monsieur Georges ROUSSEAU ;

et décide, après avoir pris acte du souhait de Monsieur Bertrand COTE de ne pas être renouvelé dans son mandat, de nommer :

- la société ATAR avec pour représentant permanent Monsieur Bertrand COTE en qualité de nouveau membre du Conseil de Surveillance.

Chacun des membres du Conseil de Surveillance est nommé pour une période trois (3) années qui prendra fin à l’issue de l’Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires à tenir dans l’année 2012 pour statuer sur les comptes de l’exercice écoulé.

Sixième résolution . — L’Assemblée Générale, après avoir pris acte des résolutions de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 24 mars 2006 et de l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle du 14 mai 2007 constate que du fait de la durée légale des mandats des Commissaires aux comptes, les mandats :

- des cabinets ESCOFFIER, 40, rue Laure Diebold, 69009 Lyon et MAZARS 131, boulevard Stalingrad – 69100 Villeurbanne, Co-Commissaires aux comptes titulaires ;

- de Messieurs Laurent ALBERTINI, 40, rue Laure Diebold, 69009 Lyon et Olivier BIETRIX, 131, boulevard Stalingrad – 69100 Villeurbanne, Co-Commissaires aux comptes suppléants ;

prendront fin à l’issue de l’Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires à tenir dans l’année 2012 pour statuer sur les comptes de l’exercice écoulé.

Septième résolution . — L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.