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Ordre du jour
- Lecture du rapport de gestion du Conseil d’Administration sur les comptes de l’exercice clos le 31 décem bre
2022,
- Lecture des rapports spéciaux et complémentaires du Conseil d’Administration,
- Lecture du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décem bre
2022,
- Lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et
suivants du Code de commerce,
- Lecture des rapports spéciaux et complémentaires du Commissaire aux comptes dans le cadre des
dispositions des articles L. 225-129-2 et R. 225-116 du Code de commerce,
- Examen et approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2022,
- Quitus aux Administrateurs,
- Affectation du résultat de l’exercice,
- Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce,
- Pouvoirs pour les formalités,
- Questions diverses.
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Cacher les modalités de participation
Modalités de participation
Justification du droit de participer à l’Assemblée
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, et en particulier à l’article R.225-85 du Code de
commerce, tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, a le droit de participer à l’Assemblée
Générale s’il justifie de sa qualité par l’inscription en compte des titres à son nom ou au nom de l’intermédiaire
inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris (soit le 2 8
juin 2023, zéro heure, heure de Paris) :
- soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (via son teneur de registre, BNP Paribas
Securities Services),
- soit dans le compte de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité.
Pour l’actionnaire au porteur, l’intermédiaire habilité qui tient le compte de titres au porteur justifie directement de
la qualité d’actionnaire de son client auprès de la Société (adresse email : contact@quantum-genomics.com) par
la production d’une attestation de blocage des titres annexée au formulaire de vote par correspondance ou de
procuration, établie au nom de l’actionnaire ou pour le compte de l’actionnaire représenté par l’intermédiaire
inscrit.
Modes de participation à l’Assemblée
Les actionnaires souhaitant voter par correspondance ou donner pouvoir pourront :
- pour l’actionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par
correspondance ou par procuration dûment rempli et signé de façon manuscrite ou électronique, à l’adresse
électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, ou par courrier postal au siège social de la
Société, dès à présent ;
- pour l’actionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : demander le formulaire unique de vote par
correspondance ou par procuration auprès de l’intermédiaire qui gère ses titres, à compter de la d ate de
convocation de l’Assemblée. Ledit formulaire unique devra être accompagné d’une attestation de blocage
en compte délivrée par l’intermédiaire financier et adressé à l’adresse électronique suivante :
contact@quantum-genomics.com, par courrier postal au siège social de la Société, dès à présent.
En toute hypothèse, ces formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site internet de la Société :
www.quantum-genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales.
Pour être pris en compte, les formulaires dûment remplis et signés, accompagnés de l’attestation de blocage en
compte pour les actionnaires au porteur, devront être envoyés à l’adresse électronique suivante :
contact@quantum-genomics.com, au plus tard le troisième jour calendaire précédant la date de l’Assemblée, soit
au plus tard le 27 juin 2023.
Un actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut choisir exceptionnellement pour
cette Assemblée un autre mode de participation en envoyant sa demande :
- à son établissement financier teneur de compte, pour les actionnaires au porteur ;
- à l’adresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, pour les actionnaires au nominatif.
La demande doit être reçue au plus tard le 27 juin 2023. Les précédentes instructions reçues sont alors
révoquées.
Avertissement concernant les absentions
La loi n°2019-744 du 19 juillet 2019 a modifié les règles applicables au calcul des voix exprimées en assem blée
générale : alors que les abstentions étaient auparavant considérées comme des votes négatifs, lors de la
prochaine Assemblée, celles-ci sont désormais exclues des votes exprimés et ne sont ainsi plus prises en
compte dans la base de calcul de la majorité requise pour l’adoption des résolutions.
Désignation – Révocation d’un mandataire
Conformément aux dispositions de l’article R.225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de
la révocation d’une procuration peut être effectuée par voie électronique selon les modalités suivantes :
- pour l’actionnaire au nominatif : en envoyant par courriel la procuration ou sa révocation signée par un
procédé de signature électronique à l’adresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, en
précisant ses nom, prénom, adresse du domicile et son identifiant d’actionnaire au nominatif ainsi que les
nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ;
- pour l’actionnaire au porteur : en envoyant par courriel la procuration ou sa révocation signée p ar un
procédé de signature électronique à l’adresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, en
précisant ses nom, prénom, adresse du domicile et références bancaires complètes ainsi que les n om et
prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant impérativement à l’intermédiaire habilité qui
assure la gestion de son compte titres d’envoyer une confirmation écrite à l’adresse électronique visés cidessus.
Les pouvoirs avec indication de mandataire peuvent valablement nous parvenir par courriel à l’adresse
électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, jusqu’au troisième jour précédant l’Assemblée, soit le
27 juin 2023. Le mandataire devra alors adresser ses instructions pour l’exercice des mandats dont il dispose, au
plus tard le 27 juin 2023, par courriel à l’adresse suivante : contact@quantum-genomics.com, en utilisant le
formulaire de vote mis à disposition sur le site internet de la Société (www.quantum-genomics.com/investisseurs/,
rubrique Assemblées Générales).
Transfert d’actions
L’actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut céder tout ou partie de ses
actions. Toutefois, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré à zéro heure (heure de
Paris) précédant l’Assemblée, l’intermédiaire financier habilité le notifie à la Société (adresse contact@quantum -
genomics.com) ou à son mandataire et transmet les informations nécessaires afin d’invalider ou modifier en
conséquence le vote exprimé à distance ou la procuration.
Aucun transfert d’actions réalisé après le deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée, ne sera notifié par
l’intermédiaire financier ou pris en compte par la Société, nonobstant toute convention contraire.
Demande d’inscription de points ou de projets de résolutions
Les demandes d’inscription de points ou de projets de résolutions à l’ordre du jour par les actionnaires doivent
être envoyées par voie électronique à l’adresse suivante : contact@quantum-genomics.com (ou par lettre
recommandée avec demande d’avis de réception au siège social, cette modalité n’étant néanmoins pas
recommandée), de façon à être reçues au plus tard le vingt-cinquième jour qui précède la date de l’Assem blée,
sans pouvoir être adressées plus de vingt jours après la date du présent avis.
Les demandes d’inscriptions de points à l’ordre du jour doivent être motivées.
Les demandes d’inscription de projets de résolution devront être accompagnées du texte des projets de
résolution, assortis, le cas échéant, d’un bref exposé des motifs, ainsi que des renseignements prévus au 5° de
l’article R.225-83 du Code de commerce si le projet porte sur la présentation d’un candidat au Conseil
d’Administration.
Une attestation d’inscription en compte devra également être jointe à ces demandes d’inscription de points ou de
projets de résolution à l’ordre du jour afin de justifier, à la date de la demande, de la possession ou de la
représentation de la fraction du capital exigée conformément aux dispositions de l’article R.225-71 du Code de
commerce. Une nouvelle attestation justifiant de l’inscription en compte des titres dans les mêmes comptes au
deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris, devra être transmise à la société.
Le texte des projets de résolution présentés par les actionnaires et la liste des points ajoutés à l’ordre du jour à
leur demande seront mis en ligne, sans délai, sur le site internet de la Société (www.quantumgenomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales).
Questions écrites
Conformément aux dispositions de l’article R.225-84 du Code de commerce, à compter de la mise à disposition
des documents préparatoires et jusqu’au quatrième jour ouvré précédant la date de l’Assemblée, soit le 26 juin
2023, tout actionnaire pourra adresser au Président du Conseil d’Administration des questions écrites. Ces
questions écrites devront être adressées de préférence par voie électronique à l’adresse électronique suivante :
contact@quantum-genomics.com, ou par lettre recommandée avec demande d’avis de réception au siège social
de la Société. Elles devront être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.
Droit de communication des actionnaires
En application de l’article R.225-73-1 du Code de commerce, l’ensemble des informations et documents relatifs à
l’Assemblée visés dans cet article peuvent être consultés sur le site internet de la Société (www.quantumgenomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales).
Les documents destinés à être présentés à l’Assemblée sont, conformément notamment aux articles L.225 -115
et suivants, et R.225-83 du Code de commerce, dans leur intégralité mis à disposition au siège social et mis en
ligne sur le site internet visé ci-dessus ou sur demande à l’adresse électronique suivante : contact@quantumgenomics.com.
Les actionnaires pourront demander à la Société de leur adresser les documents et renseignements mentionnés
aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de commerce, jusqu’au cinquième jour inclusivement avant la date de
l’Assemblée, de préférence par courrier électronique à l’adresse électronique suivante : contact@quantumgenomics.com. Dans ce cadre, les actionnaires sont invités à faire part dans leur demande de l’adresse
électronique à laquelle ces documents pourront leur être adressés, afin que la société puisse valablement
communiquer lesdits documents et renseignements par courrier électronique. Les actionnaires au porteur devront
justifier de cette qualité par la transmission d’une attestation d’inscription dans les comptes.
*
Le présent avis vaut avis de convocation, sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à la suite de demandes d’inscription de projets de résolution.
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