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AGM - 22/11/24 (CIE DU MONT BL...)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Mixte COMPAGNIE DU MONT-BLANC
22/11/24 Lieu
Publiée le 20/10/24 17 résolutions
Voir l'ordre du jour  |  Voir les modalités de participation

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

1ère résolution ordinaire (APPROBATION DES COMPTES ANNUELS) – L’assemblée générale, après avoir pris
connaissance du rapport de gestion du Conseil d’Administration et des rapports des Commissaires aux comptes,
approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 mai 2024 lesquels font apparaître un bénéfice de
17 115 864,83 euros. Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces
rapports.
En conséquence, elle donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l’exécution de leur mandat pour
ledit exercice.
L’assemblée générale approuve également les dépenses non déductibles de l’impôt sur les sociétés, visées à
l’article 223 quater du Code général des impôts, il est précisé que les comptes de l’exercice écoulé prennent en
charge une somme de 60 092,57 euros correspondant à des dépenses non déductibles fiscalement(article 39-4
du CGI).

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

2ème résolution ordinaire (AFFECTATION DU RESULTAT) – L’Assemblée Générale décide d’affecter le
bénéfice de l’exercice s’élevant à 17 115 864,83 euros de la manière suivante :
Report à nouveau antérieur résolution de l’AG 2023
Dividendes 2023 non versés sur actions auto-détenues
108 192 219,15 €
+ 36 510,50 €
Report à nouveau créditeur au 31 mai 2024 108 228 729,65 €
Résultat bénéficiaire de l’exercice 2024 + 17 115 864,83 €
Soit un bénéfice distribuable de 125 344 594,50 €
AFFECTATION
Dividendes
(soit un dividende unitaire de 8,00 €
pour 902 628 actions)
- 7 221 024,00 €
Le solde au Report à nouveau 118 123 570,48 €
Montant – Mise en paiement – Régime fiscal du dividende
Le dividende unitaire est de 8,00 € par action.
Le dividende en numéraire sera mis en paiement le 13 décembre 2024.
Ce dividende est éligible, pour les personnes physiques fiscalement domiciliées en France, à la réfaction prévues
au 2° de l’article 158-3 du Code général des impôts.
Rappel des dividendes distribués
Conformément aux dispositions de l’article 243 bis du Code général des impôts, il est rappelé que les sommes
distribuées au titre de dividendes, pour les trois exercices précédents, ont été les suivantes :
Exercice Dividende
2020-2021 0,00 €
2021-2022 5,00 €
2022-2023 6,50 €

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

3ème résolution ordinaire (APPROBATION DES COMPTES CONSOLIDES) – L’assemblée générale, après
avoir entendu la lecture du rapport des Commissaires aux comptes, sur les comptes consolidés, approuve les
comptes consolidés au 31 mai 2024 ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans le
rapport sur la gestion du Groupe inclus dans le rapport de gestion.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

4ème résolution ordinaire (APPROBATION DES CONVENTIONS REGLEMENTEES) – L’assemblée générale,
après avoir entendu la lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes, sur les conventions relevant de
l’article L 225-38 et suivants du Code de Commerce, approuve les conclusions dudit rapport et les conventions
qui y sont mentionnées.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

5ème résolution ordinaire (ATTRIBUTION DE JETONS DE PRESENCE) – L’assemblée générale fixe le montant
des jetons de présence à répartir entre les administrateurs pour l’exercice en cours à 37 000,00 euros.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

6ème résolution ordinaire (RATIFICATION DE LA COOPTATION D’UNE ADMINISTRATRICE) – L’assemblée
générale décide de ratifier la cooptation de Madame Marie-Laetitia VASSORT née le 2 août 1980 demeurant
20 rue du Château du d’eau 75010 PARIS, en qualité de nouvelle administratrice, en remplacement de
Madame Delphine PONS démissionnaire. Madame Marie-Laetitia VASSORT a été cooptée lors de la séance du
Conseil d’Administration du 15 mars 2024, pour la durée restant à courir du mandat de la précédente
administratrice, soit jusqu’à l’issue de l’assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes clos le
31 mai 2024.
Madame Marie-Laetitia VASSORT est Directrice des Affaires Juridiques et de la Conformité au sein de
Compagnie des Alpes SA.
L’assemblée générale prend acte que Madame Marie-Laetitia VASSORT a déclaré :
- Accepter le mandat qui lui est confié
- N’être l’objet d’aucune interdiction ni incompatibilité de nature à empêcher de l’exercer.
- Satisfaire aux limitations du nombre de mandats fixés par la loi.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

7ème résolution ordinaire (RENOUVELLEMENT D’UNE ADMINISTRATRICE) – Le mandat de
Madame Marie-Laetitia VASSORT demeurant 20 rue du Château du d’eau 75010 PARIS, administratrice, étant
arrivé à expiration, l’assemblée générale décide de le renouveler pour une durée de mandat de six (6) ans soit
jusqu’à l’assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes clos le 31 mai 2030.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

8ème résolution ordinaire (RENOUVELLEMENT D’UN ADMINISTRATEUR) – Le mandat de
Monsieur Mathieu DECHAVANNE, demeurant 32 Rue du Grand Essert, 74940 ANNECY-LE-VIEUX,
administrateur, étant arrivé à expiration, l’assemblée générale décide de le renouveler pour une durée de mandat
de six (6) ans soit jusqu’à l’assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes clos le 31 mai 2030.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

9ème résolution ordinaire (RENOUVELLEMENT D’UN ADMINISTRATEUR) – Le mandat de la Société Anonyme
à Conseil d’Administration COMPAGNIE DES ALPES 50-52 Boulevard Haussmann 75009 PARIS, représentée
par Monsieur David PONSON étant arrivé à expiration, l’assemblée générale décide de le renouveler pour une
durée de mandat de six (6) ans soit jusqu’à l’assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes clos le
31 mai 2030.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

10ème résolution ordinaire (RENOUVELLEMENT D’UN ADMINISTRATEUR) – Le mandat de la SAEM
Chamonix Développement (ancienne dénomination SAEM Vallée de Chamonix Mont-Blanc) 36 Place de
l’Eglise B.P. 160 74404 CHAMONIX CEDEX représentée par Monsieur Nicolas DUROCHAT, étant arrivé à
expiration, l’assemblée générale décide de le renouveler pour une durée de mandat de six (6 ) ans soit jusqu’à
l’assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes clos le 31 mai 2030.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

11ème résolution ordinaire (RENOUVELLEMENT D’UNE ADMINISTRATRICE) – Le mandat de
Madame Jacqueline FATTIER demeurant 239 chemin des Campanules à Chamonix (74400) administratrice,
étant arrivé à expiration, l’assemblée générale décide de le renouveler pour une durée de mandat de six (6) ans
soit jusqu’à l’assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 mai 2030.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

12ème
résolution ordinaire (RENOUVELLEMENT D’UN ADMINISTRATEUR) – Le mandat de
Monsieur Thomas RIBOUD-SEYDOUX, 8 Willow Road NW3 1TJ Londres, étant arrivé à expiration l’assemblée
générale décide de le renouveler pour une durée de mandat de six (6) ans soit jusqu’à l’assemblée générale
ordinaire statuant sur les comptes clos le 31 mai 2030.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

13ème résolution ordinaire (RENOUVELLEMENT D’UNE ADMINISTRATRICE) – Le mandat de
Madame Justine RYST demeurant 3 boulevard des sablons à NEUILLY SUR SEINE (92200) administratrice,
étant arrivé à expiration, l’assemblée générale décide de le renouveler pour une durée de mandat de six (6) ans
soit jusqu’à l’assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 mai 2030.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

14ème résolution ordinaire (POUVOIRS) – L’assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur d’un original,
d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal de la présente assemblée pour accomplir toutes formalités qui seront
nécessaires.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

1ère résolution extraordinaire (AUTORISATION A DONNER AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE
PROCEDER A L’ATTRIBUTION GRATUITE D’ACTIONS EXISTANTES OU A EMETTRE DE LA SOCIETE AU
PROFIT DE SALARIES OU DE MANDATAIRES SOCIAUX DE LA SOCIETE EMPORTANT RENONCIATION
AU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION DES ACTIONNAIRES) – L’assemblée générale statuant aux
conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires, après avoir entendu
la lecture du rapport du Conseil d’Administration et du rapport spécial des Commissaires aux comptes,
conformément aux dispositions des articles L. 225-197-1 et suivants du Code de commerce :
— Autorise le Conseil d’administration, à procéder, en une ou plusieurs fois, dans les proportions et aux époques
qu’il déterminera, à des attributions gratuites d’actions existantes ou à émettre de la Société, au profit des
membres du personnel salarié, ou de certaines catégories d’entre eux et au profit des mandataires sociaux
pouvant bénéficier de telles attributions en vertu de la loi.
— Décide que le nombre total d’actions existantes ou nouvelles attribuées gratuitement dans le cadre de la
présente autorisation ne pourra pas excéder 0,50 % du nombre d’actions constituant le capital social de la
Société à la date de la décision d’attribution prise par le Conseil d’administration.
— Décide que les actions attribuées en vertu de cette autorisation le seront sous conditions de performance,
déterminées par le Conseil d’administration, appréciées sur une période minimale de trois exercices sociaux
consécutifs, en ce compris l’exercice social en cours à la date d’une attribution.
— Décide que les actions attribuées en vertu de cette autorisation pourront bénéficier, dans les conditions
prévues par la loi, aux mandataires sociaux de la Société dans la limite de 25% du nombre total d’actions
attribuées lors de chaque attribution.
— Décide que l’attribution des actions à leurs bénéficiaires ne sera définitive qu’au terme d’une période
d’acquisition dont la durée sera fixée par le Conseil d’administration, sans pouvoir être inférieure à trois ans et, le
cas échéant,
— Décide que toute attribution au profit de mandataires sociaux de la Société sera obligatoirement assortie d’une
obligation de conservation des actions dont le montant et la durée seront fixés par le Conseil d’administration.
— Prend acte que, en cas d’attribution gratuite d’actions nouvelles, la présente autorisation emportera, au fur et à
mesure de l’attribution définitive desdites actions, augmentation de capital par incorporation de réserves,
bénéfices ou primes d’émission au profit des bénéficiaires desdites actions et renonciation corrélative des
actionnaires au profit des bénéficiaires desdites actions à leur droit préférentiel de souscription sur lesdites
actions.
L’assemblée générale donne tous pouvoirs au Conseil d’administration, avec faculté de subdélégation dans les
conditions fixées par la loi, pour mettre en œuvre la présente autorisation dans les limites prévues par les
dispositions législatives et règlementaires en vigueur, et notamment :
— déterminer si les actions attribuées gratuitement sont des actions à émettre ou existantes et, le cas échéant,
modifier son choix avant l’attribution définitive des actions ;
— déterminer la liste ou les catégories des bénéficiaires des actions ;
— fixer les conditions de performance et les critères et conditions d’attribution des actions, notamment la durée
de la période d’acquisition et la durée de la période de conservation en particulier s’agissant des mandataires
sociaux de la Société ;
— constater les dates d’attribution définitive et les dates à partir desquelles les actions pourront être librement
cédées ;
— procéder, le cas échéant, pendant la période d’acquisition aux ajustements du nombre d’actions attribuées
gratuitement nécessaires à l’effet de préserver les droits des bénéficiaires, étant précisé que les actions
attribuées en application de ces ajustements seront réputées attribuées le même jour que les actions initialement
attribuées ;
— en cas d’émission d’actions nouvelles, imputer, le cas échéant sur les réserves, bénéfices ou primes
d’émission, les sommes nécessaires à la libération des actions, constater la réalisation des augmentations de
capital réalisées en application de la présente autorisation, procéder aux modifications corrélatives des statuts ; et
généralement
— prendre toutes dispositions utiles et conclure tous accords pour parvenir à la bonne fin des attributions
envisagées.
Cette délégation de compétence est consentie pour une durée de 26 mois à compter du jour de la présente
assemblée.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

2ème résolution extraordinaire (POUVOIRS) – L’assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur d’un
original, d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal de la présente assemblée pour accomplir toutes formalités
qui seront nécessaires.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Le droit de participer à l’assemblée est subordonné à l’inscription par les actionnaires titulaires d’actions
nominatives de leurs actions dans les comptes de la Société cinq jours ouvrés au moins avant la date de
l’assemblée.
A défaut d’assister personnellement à l’assemblée, les actionnaires peuvent :
- soit remettre une procuration à un autre actionnaire ou à leur conjoint ;
- soit adresser à la Société une procuration sans indication de mandataire ;
- soit utiliser et faire parvenir à la Société un formulaire de vote par correspondance.
Tout actionnaire souhaitant voter par correspondance pourra solliciter un formulaire unique de vote par
correspondance ou par procuration et ses annexes :
- par lettre simple auprès de la Compagnie du Mont-Blanc, Service Assemblée Générale, 35 Place de la
Mer de Glace, 74400 CHAMONIX
- par e-mail à l’adresse : charlotte.demarchi@compagniedumontblanc.fr
au plus tard 6 jours avant la date de réunion de l’Assemblée.
Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires, complétés et signés, parvenus
au siège social trois jours au moins avant la date de l’assemblée.
Si l’actionnaire retourne ledit formulaire aux fins de voter par correspondance, il n’aura plus la possibilité de se
faire représenter (procuration) ou de participer directement à l’Assemblée.
Les documents relatifs à l’Assemblée Générale peuvent être consultés sur le site internet de la société l’adresse :
http://www.compagniedumontblanc.fr/fr/societe/espace-actionnaires/assemblees-generales
Conformément à la loi, tous les documents qui doivent être communiqués à l’assemblée générale sont tenus
dans les délais légaux à la disposition des actionnaires au siège social.
Les actionnaires ont la faculté de poser des questions écrites adressées au Président du Conseil d’administration
et auxquelles il sera répondu lors de l’assemblée. Ces questions doivent être adressées :
- soit au siège social de la société par lettre recommandée avec accusé de réception ;
- soit par voie de télécommunication électronique à l’adresse e-mail suivante :
jean-luc.pallud@compagniedumontblanc.fr
au plus tard le quatrième jour ouvré précédant l’assemblée générale.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.
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