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Ordre du jour

– rapport de gestion du Conseil d’Administration sur l’activité de la Société et du groupe pendant l’exercice clos le 31 décembre 2015 ;

– rapport du Président du Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne ;

– rapports des Commissaires aux comptes sur l’exécution de leur mission et sur les conventions visées à l’article L.225-38 du Code de commerce ;

– approbation des comptes sociaux de l’exercice 2015 ;

– affectation du résultat et fixation du dividende ;

– approbation des comptes consolidés de l’exercice 2015 ;

– approbation des conventions ;

– autorisation au Conseil d’Administration pour le rachat par la Société d’une partie de ses propres actions ;

– quitus aux administrateurs ainsi qu’aux Commissaires aux comptes ;

– fixation des jetons de présence ;

– pouvoirs pour les formalités.

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Cacher les modalités de participation

Modalités de participation

Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, peut prendre part à l’Assemblée, muni d’une pièce d’identité.

A. Formalités préalables à effectuer pour participer à l‘Assemblée

Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales de la Société par l’inscription en compte des titres au nom de l’actionnaire ou de l’intermédiaire inscrit pour son compte en application du septième alinéa de l’article L.228-1 du Code de commerce, au deuxième jour ouvré précédant l’assemblée, soit le 17 mai 2016, à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité.

L’inscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à l’article R.225-61 du Code de commerce, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration, ou encore, à la demande de carte d’admission établis au nom de l’actionnaire ou pour le compte de l’actionnaire représenté par l’intermédiaire inscrit.

Une attestation est également délivrée à l’actionnaire souhaitant participer physiquement à l’assemblée et qui n’a pas reçu sa carte d’admission le deuxième jour ouvré précédant l’assemblée, soit le 17 mai 2016, à zéro heure, heure de Paris.

Seuls les actionnaires justifiant de cette qualité au 17 mai 2016, zéro heure, heure de Paris, dans les conditions prévues à l’article R.225-85 du Code de commerce et ci-dessus rappelées, pourront participer à cette Assemblée.

B. Modes de participation à l’Assemblée

Les actionnaires pourront participer à l’Assemblée :

– soit en y assistant personnellement,

– soit en votant par correspondance,

– soit en se faisant représenter en donnant pouvoir au Président,

– soit en se faisant représenter en donnant pouvoir à leur conjoint ou partenaire avec lequel il a été conclu un pacte civil de solidarité, à un autre actionnaire, ou à toute personne (physique ou morale) de leur choix dans les conditions prescrites à l’article L.225-106 du Code de commerce ou encore sans indication de mandataire.

Toutefois, dans ce dernier cas, si le mandataire n’est pas le conjoint de l’actionnaire ou un autre actionnaire, il doit informer son mandant, par lettre recommandée avec accusé de réception ou , si le mandant a donné son accord, par courrier électronique, de tout risque de conflit susceptible d’influer sur le sens du vote émis pour le compte de ce dernier. Le mandat ainsi consenti doit être impérativement écrit et signé par l’actionnaire.

Il est précisé que pour toute procuration donnée par un actionnaire sans indication de mandataire, le Président de l’Assemblée Générale émettra un vote favorable à l’adoption des projets de résolutions présentés ou agréés par le Conseil d’Administration et un vote défavorable à l’adoption de tous les autres projets de résolutions.

Conformément à l’article R.225-85 du Code de commerce, il est précisé que l’actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d’admission à l’Assemblée, éventuellement accompagnés d’une attestation de participation, ne peut plus choisir un autre mode de participation.

Pour pouvoir participer, voter par correspondance ou se faire représenter, à cette Assemblée – Conformément à l’article R.225-85 du Code de commerce, seuls seront admis à assister à l’Assemblée ou à s’y faire représenter, les actionnaires qui auront justifié de cette qualité par l’inscription en compte des titres à leur nom, ou au nom de l’intermédiaire inscrit pour leur compte, au deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée Générale, soit le 17 mai 2016, à zéro heure, heure de Paris, dans les comptes titres nominatifs par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire bancaire ou financier habilité, teneur de leur compte titres.

L’inscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire bancaire ou financier habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration ou à la demande de carte d’admission établie au nom de l’actionnaire ou pour le compte de l’actionnaire représenté par l’intermédiaire inscrit.

Une attestation de participation doit être délivrée à l’actionnaire au porteur souhaitant participer physiquement à l’Assemblée et qui n’a pas reçu sa carte d’admission le deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée, soit le 17 mai 2016, à zéro heure, heure de Paris.

Les actionnaires pourront solliciter également de cet intermédiaire un formulaire leur permettant de voter par correspondance ou de se faire représenter à l’Assemblée.

Un formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration sera adressé à tous les actionnaires nominatifs. Les titulaires d’actions au porteur désirant voter par correspondance ou se faire représenter pourront se procurer des formulaires auprès de l’intermédiaire qui assure la gestion de leurs titres.

Conformément aux dispositions de l’article R.225-79 du Code de commerce, le formulaire de désignation du mandataire peut être adressé par voie électronique selon les modalités suivantes : l’actionnaire au nominatif doit envoyer en pièce jointe d’un e-mail, à l’adresse suivante : contact.actionnaires@tivoly.com, une copie numérisée du formulaire de vote par procuration signé en précisant ses nom, prénom et adresse ainsi que les nom, prénom et adresse du mandataire désigné.

Pour les actionnaires au porteur, le formulaire doit être accompagné d’une attestation de participation établie par l’intermédiaire dépositaire des titres.

L’actionnaire peut révoquer son mandat, étant précisé que la révocation devra être faite par écrit dans les mêmes formes que la nomination et communiquée à la Société.

Les copies numérisées de formulaires de vote par procuration non signées ne seront pas prises en compte.

Les votes par correspondance ou les procurations ne seront pris en compte que pour les formulaires dûment remplis, parvenus à TIVOLY – AG – n° 266, route Portes de Tarentaise, 73790 TOURS EN SAVOIE, France, ou à l’adresse électronique contact.actionnaires@tivoly.com, le deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée, soit le 17 mai 2016, à zéro heure, heure de Paris.

Toutefois, les formulaires électroniques de vote à distance ou par procuration pourront être reçus par la Société jusqu’à la veille de l’Assemblée Générale, au plus tard à 15 heures.

L’attestation de participation ainsi que le formulaire devront être adressés par les intermédiaires à la Société à l’adresse ci-dessus désignée.

Les modalités de participation et de vote par visioconférence ou par moyen de télécommunication n’ont pas été retenues pour la réunion de l’Assemblée Générale. Aucun site visé à l’article R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin.

C. Dépôt de questions écrites – Conformément à l’article R.225-84 du Code de commerce, tout actionnaire peut poser des questions écrites à la Société à compter de la présente publication. Ces questions écrites mentionnées au 3e alinéa de l’article L.225-108 du Code de commerce peuvent être envoyées, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’Assemblée Générale, soit le 12 mai 2016, à zéro heure, heure de Paris :

– au siège social, par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au Président du conseil d’administration, n° 266, route Portes de Tarentaise, 73790 TOURS EN SAVOIE, – ou à l’adresse électronique suivante : contact.actionnaires@tivoly.com

Pour être prises en compte et donner lieu, le cas échéant, à une réponse au cours de l’Assemblée Générale, celles-ci doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire bancaire ou financier habilité (article R.225-84 du Code de commerce).

Il est précisé que les réponses aux questions écrites pourront être publiées directement sur le site internet de la Société, à l’adresse suivante : www.tivoly.com, rubrique Groupe/Publications.

D. Documents mis à la disposition des actionnaires. – Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, tous les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre des Assemblées Générales seront disponibles, au siège social de TIVOLY, n° 266, route Portes de Tarentaise, 73790 TOURS EN SAVOIE, dans les délais légaux, et pour les documents prévus à l’article R.225-73-1 du Code de commerce, sur le site Internet de la Société, à l’adresse suivante : www.tivoly.com, rubrique Groupe/Publications, à compter du vingt et unième jour précédant l’Assemblée, soit le 28 avril 2016.

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