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AGO - 01/03/18 (ORCHESTRA PR...)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire	ORCHESTRA-PREMAMAN
01/03/18	Au siège social
Publiée le 24/01/18	14 résolutions

Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
Avis de convocation

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Ordre du jour

1. Nomination de Madame Aurélie MESTRE en qualité d’administrateur,

2. Nomination de Madame Marie-Charlotte MESTRE en qualité d’administrateur,

3. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Monsieur Pierre MESTRE, Président du Conseil d’administration,

4. Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables au Président du Conseil d’administration,

5. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Monsieur Thomas HAMELLE, Directeur Général,

6. Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables au Directeur Général,

7. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Monsieur Stéphane MANGIN, Directeur Général Délégué jusqu’au 29 juin 2017,

8. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Monsieur Jacques BLANCHET, Directeur Général Délégué jusqu’au 29 juin 2017,

9. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Monsieur Franck ROUQUET, Directeur Général Délégué jusqu’au 29 août 2017,

10. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Monsieur Stefan JANISZEWSKI, Directeur Général Délégué depuis le 29 juin 2017,

11. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Madame Agathe BOIDIN, Directeur Général Délégué depuis le 29 août 2017,

12. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé à Monsieur Philippe DAYRAUD, Directeur Général Délégué depuis le 30 octobre 2017,

13. Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables aux Directeurs Généraux Délégués,

14. Pouvoirs pour les formalités.

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Modalités de participation

L’assemblée se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre d’actions qu’ils possèdent.

Seuls pourront participer à l’Assemblée Générale, les actionnaires justifiant de l’inscription en compte des titres à leur nom ou à celui de l’intermédiaire inscrit pour leur compte au deuxième jour ouvré précédant l’assemblée, soit le 27 février 2018 à zéro heure, heure de Paris :

— soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société,

— soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité.

Pour les actionnaires au nominatif, l’inscription en compte selon les modalités susvisées est suffisante pour leur permettre de participer à l’Assemblée.

Pour les actionnaires au porteur, l’inscription des titres dans les comptes de titres au porteur est constatée par une attestation de participation délivrée par le teneur de compte. Pour pouvoir participer à l’assemblée, cette attestation de participation doit être transmise par le teneur de compte à CACEIS : Service Assemblées Générales – 14, rue Rouget de Lisle, 92862 Issy-les-Moulineaux cedex 09 en vue d’obtenir une carte d’admission ou présentée le jour de l’assemblée par l’actionnaire qui n’a pas reçu sa carte d’admission.

A défaut d’assister personnellement à l’assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre l’une des trois formules suivantes :

a) Donner une procuration à la personne de leur choix dans les conditions de l’article L. 225-106 du Code de commerce ;

b) Adresser une procuration à la société sans indication de mandat ;

c) Voter par correspondance.

Depuis le vingt-et-unième jour précédant l’Assemblée, le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration est mis en ligne sur le site de la société (http://www.orchestra-kazibao.com à la rubrique « Informations Financières »).

Les actionnaires au porteur peuvent, demander par écrit à CACEIS : Service Assemblées Générales – 14, rue Rouget de Lisle, 92862 Issy-les-Moulineaux Cedex 09, de leur adresser ledit formulaire. Il sera fait droit aux demandes reçues au plus tard six jours avant la date de l’assemblée.

Ce formulaire devra être renvoyé, accompagné pour les actionnaires au porteur de leur attestation de participation. Le formulaire de vote par correspondance devra être reçu par les services de CACEIS : Service Assemblées Générales – 14, rue Rouget de Lisle, 92862 Issy-les-Moulineaux Cedex 09, au plus tard le 25 février 2018.

Lorsque l’actionnaire désigne un mandataire, il peut notifier cette désignation en renvoyant le formulaire signé et numérisé par voie électronique, accompagné de la photocopie recto verso de sa carte d’identité et le cas échéant de son attestation de participation, à l’adresse suivante :

ct-mandataires-assemblees@caceis.com. La procuration ainsi donnée est révocable dans les mêmes formes.

Les actionnaires ayant demandé l’inscription de points ou de projets de résolution à l’ordre du jour devront transmettre à la Société à l’adresse suivante : CROSSETTO@orchestra-premaman.com, une nouvelle attestation justifiant de l’inscription des titres dans les mêmes comptes, au deuxième jour ouvré précédent l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris.

Les documents préparatoires à l’Assemblée énoncés par l’article R. 225-73-1 du Code de commerce sont mis en ligne sur le site internet de la société ( http://www.orchestra-kazibao.com à la rubrique « Informations Financières ») depuis le vingt et unième jour précédant l’assemblée.

Il est précisé que le texte intégral des documents destinés à être présentés à l’assemblée conformément notamment aux articles L. 225-115 et R. 225-83 du Code de commerce est mis à disposition au siège social.

Conformément à l’article R. 225-84 du Code de commerce, tout actionnaire peut adresser au Président du Conseil d’administration de la société des questions écrites jusqu’au quatrième jour ouvré précédant la date de l’assemblée générale, soit le 23 février 2018. Ces questions écrites devront être envoyées, soit par lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée au siège social, soit par voie de télécommunication électronique à l’adresse suivante : CROSSETTO@orchestra-premaman.com. Elles devront être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.

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Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Première résolution (Nomination de Madame Aurélie MESTRE en qualité d’administrateur). — L’Assemblée Générale décide de nommer Madame Aurélie MESTRE en adjonction aux membres actuellement en fonction, en qualité d’administrateur, pour une durée de six années, venant à expiration à l’issue de l’Assemblée tenue dans l’année 2024 appelée à statuer sur les comptes de l’exercice écoulé.