PREMIERE RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion, comprenant le rapport sur le
gouvernement d’entreprise, établi par le Conseil d’Administration ainsi que des rapports du Commissaire aux
Comptes, approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2023, tels qu’ils lui ont été
présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.
L’Assemblée Générale prend acte, conformément à l’article 223 quater du Code général des impôts, qu’au
cours de l’exercice écoulé aucune somme n’a été enregistrée au titre des dépenses ou charges non
déductibles fiscalement visées à l’article 39-4 du Code général des impôts.
En conséquence, elle donne pour l’exercice clos le 31 décembre 2023 quitus de leur gestion à tous les
administrateurs.

DEUXIEME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale approuve la proposition du Conseil d’Administration et décide d’affecter le bénéfice de
l’exercice clos le 31 décembre 2023 s’élevant à 152 373,45 euros de la manière suivante :
Origine : Bénéfice de l’exercice 152 373,45 euros
Affectation : Apurement partiel des pertes antérieures 152 373,45 euros
Conformément à la loi, l’Assemblée Générale constate qu’aucun dividende n’a été distribué au titre des trois
exercices précédents.

TROISIEME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur
les conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce et statuant sur ce rapport, approuve
successivement chacune des conventions qui y sont mentionnées.