Première résolution (Confirmation de la nomination des administrateurs composant le Conseil d’administration – Nomination de M. Thierry Breton). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, confirme en tant que de besoin et de manière rétroactive la nomination en qualité d’administrateur de Monsieur Thierry Breton dont le mandat prendra fin à l’issue de l’assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice social clos en 2019.

Deuxième résolution (Confirmation de la nomination des administrateurs composant le Conseil d’administration – Nomination de M. Gilles Grapinet). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, confirme en tant que de besoin et de manière rétroactive la nomination en qualité d’administrateur de Monsieur Gilles Grapinet dont le mandat prendra fin à l’issue de l’assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice social clos en 2019.

Troisième résolution (Confirmation de la nomination des administrateurs composant le Conseil d’administration – Nomination de M. Aldo Cardoso). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, confirme en tant que de besoin et de manière rétroactive la nomination en qualité d’administrateur de Monsieur Aldo Cardoso dont le mandat prendra fin à l’issue de l’assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice social clos en 2019.

Quatrième résolution (Confirmation de la nomination des administrateurs composant le Conseil d’administration – Nomination de M. Luc Rémont). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, confirme en tant que de besoin et de manière rétroactive la nomination en qualité d’administrateur de Monsieur Luc Rémont dont le mandat prendra fin à l’issue de l’assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice social clos en 2018.

Cinquième résolution (Confirmation de la nomination des administrateurs composant le Conseil d’administration – Nomination de Mme Susan Tolson). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, confirme en tant que de besoin et de manière rétroactive la nomination en qualité d’administrateur de Madame Susan Tolson dont le mandat prendra fin à l’issue de l’assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice social clos en 2018.

Sixième résolution (Confirmation de la nomination des administrateurs composant le Conseil d’administration – Nomination de M. Gilles Arditti). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, confirme en tant que de besoin et de manière rétroactive la nomination en qualité d’administrateur de Monsieur Gilles Arditti dont le mandat prendra fin à l’issue de l’assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice social clos en 2017.

Septième résolution (Confirmation de la nomination des administrateurs composant le Conseil d’administration – Nomination de Mme Ursula Morgenstern). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, confirme en tant que de besoin et de manière rétroactive la nomination en qualité d’administrateur de Madame Ursula Morgenstern dont le mandat prendra fin à l’issue de l’assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice social clos en 2018.

Huitième résolution (Confirmation de la nomination des administrateurs composant le Conseil d’administration – Confirmation de la ratification de la cooptation de Mme Sophie Houssiaux). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, confirme en tant que de besoin et de manière rétroactive la ratification de la cooptation en qualité d’administrateur de Madame Sophie Houssiaux dont le mandat prendra fin à l’issue de l’assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice social clos en 2017.

Neuvième résolution (Confirmation de la nomination des administrateurs composant le Conseil d’administration – Confirmation de la ratification de la cooptation de Mme Danielle Lagarde). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, confirme en tant que de besoin et de manière rétroactive la ratification de la cooptation en qualité d’administrateur de Madame Danielle Lagarde dont le mandat prendra fin à l’issue de l’assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice social clos en 2017.

Dixième résolution (Pouvoirs). — L’assemblée générale confère tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal de la présente assemblée pour effectuer tous dépôts, publications, déclarations et formalités où besoin sera.

Résolution A – (Modification de l’article 15 des statuts – Actions des administrateurs)
L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires décide de modifier l’alinéa 1 de l’article 15 des statuts de la Société, actuellement libellé comme suit :

“Pendant toute la durée de son mandat, chaque administrateur (hormis les administrateurs représentant les salariés actionnaires) doit être propriétaire de mille cinq cents (1 500) actions au moins. Si, au jour de sa nomination, un administrateur n’est pas propriétaire du nombre d’actions requis ou qu’il cesse d’en être propriétaire en cours de mandat, il est réputé démissionnaire d’office s’il n’a pas régularisé sa situation dans un délai de six mois”.

Qui sera désormais rédigé de la façon suivante :
“Néant”.

Motifs exposés par la société Atos SE.
Il est rappelé que l’article 15 des statuts de la Société prévoit que chaque administrateur doit être propriétaire de mille cinq cents (1.500) actions au moins pendant toute la durée de son mandat.

L’augmentation durable et constante du cours de la Société depuis son introduction en bourse en juillet 2014 a fortement accru la somme nécessaire à débourser par les candidats au conseil d’administration.

Dans le contexte de l’évolution récente de la composition du conseil d’administration, il vous est proposé de supprimer le contenu de l’article 15 des statuts de la Société fixant le nombre minimum d’actions à détenir par chaque administrateur de la Société.

Cette proposition par la société Atos SE de supprimer la référence au nombre d’actions minimum à détenir par les administrateurs de la Société permettra au conseil d’administration de la Société de définir une règle similaire dans son règlement intérieur en fonction de l’évolution du cours de bourse de la Société. La quantité minimum à détenir par chaque administrateur serait fixée, dans un premier temps, à 750 actions au vu du cours de bourse actuel.

Atos SE déposera également en séance, lors de l’assemblée générale, une résolution nouvelle aux fins de la confirmation des délibérations antérieures prises par ses actionnaires lors d’assemblées générales.